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| Nom: | fiche signalétique cnops |
| Format: | Fichier D’archive |
| Système d’exploitation: | Windows, Mac, Android, iOS |
| Licence: | Usage Personnel Seulement |
| Taille: | 69.11 MBytes |
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Certificat de scolarité si sighalétique âge se situe entre21 à 26 ans Attestation de célibat Attestation de non affiliation à signalétiqye CNSS Si l assurée a un conjoint à charge pièces à renouveler chaque année: Modèle de non imposition n Direction des Impôts Signaalétique de la Signqlétique certifiant qu il ne bénéficie d aucun cno;s d assurance maladie.
Mariage Original de la carte d immatriculation de l assuré Copie carte d identité nationale de l Assuré 2 photos d identités format CIN de l Assuré et de son conjoint Copie acte de mariage Déclaration de la conjointe épouse Conjoint sans profession: Copie Signaalétique du conjoint avec mention sans Conjoint scolarisé pièces à fournir chaque année Déclaration de l époux Copie carte d identité nationale du conjoint Certificat de scolarité Attestation non- emploi Attestation de non bénéfice de l AMO délivrée par la CNSS Conjoint sans profession Pièces à fournir chaque année Copie carte d identité nationale du conjoint avec mention sans profession ; pièces à renouveler chaque année Modèle de non imposition n Direction des impôts Attestation non- emploi Attestation de non bénéfice de l AMO délivrée par la CNSS.
Décès En cas de décès, les bénéficiaires conjointe et les fils continuent à bénéficier de l assurance maladie obligatoire, à condition: Qu ils ne bénéficient fcihe aucune couverture maladie de base parallèle Qu ils aient une pension Dans ce cas, la veuve bénéficie à vie de la couverture.
Les enfants cnopx couverts jusqu à l âge de 21 ans et puis jusqu à 26 ans s ils sont célibataires et poursuivent des études supérieures dans le cycle public ou privé. Au cas où ces conditions ne sont pas réunies, les ayant droits gardent le droit à la couverture pendant 2 ans.
Divorce En cas de divorce, l assuré doit fournir les pièces suivantes: Original de la carte d immatriculation de l assuré Copie carte d identité nationale de l Assuré 2 photos d identités format CIN de l Assuré Copie acte de divorce L ncops bénéficie de la couverture pendant une année. Si la garde est reconnue à une autre personne, les enfants bénéficient de la couverture de l un des parents. En cas de décès de l assuré: La décision d octroi de la pension exceptionnelle L attestation de cessation de versement de la pension de retraite de base initiale auprès de la CMA ou la RCAR En cas du transfert ou de l octroi de la dite pension au conjoint bénéficiaires à charge, ce dernier doit délivrer les documents suivants: L attestation de non emploi L attestation de non inscription à signalégique patente Le taux de cotisation du est de 2.
Les agents de l Etat. Les bénéficiaires de la couverture médicales de la CNOPS au titre du régime facultatif avant l entrée en vigueur de l AMO le 18 août ayant souscrits à un départ volontaire qui se verront octroyer à l âge légal de la retraite soit une pension de retraite de base auprès de la CNSS, de la CMR, du RCAR ou d une pension de retraite unique servie par la CMR Ces assurés doivent fournir les pièces suivantes: Décision de départ volontaire Copie de la carte d immatriculation Attestation siynalétique déclaration de salaire Attestation de non couverture médicale de base délivrée par la CNSS Dernier bulletin de salaire servi L engagement de règlement des cotisations signalétiqus et légalisé et l attestation d octroi de la pension de retraite délivrée par l organisme concerné pour les bénéficiaires de la couverture médicales de la CNOPS au titre du régime facultatif ayant souscrit à un départ volontaire Ces assurés doivent régler auprès du Département financier et comptable 4, rue Al Khalil, rabat, une cotisation prélevée sur le dernier salaire servi sur la base d un fidhe de 2.
Les personnes bénéficiant d une couverture médicale au titre du régime facultatif avant l entrée en vigueur de l AMO le 18 août qui sont actuellement titulaire d une pension unique de retraite servie par la CMR ou par une caisse interne de retraite appartenant au dernier employeur.
Sont également assurés de la CNOPS les titulaires de pensions de réversion après le décès des personnes sus-indiquées. Pou bénéficier du maintien du droit à la couverture, il faut fournir à la CNOPS Division immatriculation les pièces suivantes: La décision de mise à la retraite émanant du dernier employeur ou fcihe pièces justifiant son rattachement à ce dernier.
Exposé sous le thème: Encadré par Signwlétique Jalila Boussakri M.
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